Mentions légales
Conformément à l’article L.3342-1 du Code de la santé publique et à la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009, la vente d’alcool à des mineurs est interdite. Toute personne souscrivant un abonnement et/ou procédant à une commande sur le site Internet www.13pct.com s’engage donc à avoir la capacité juridique et l’âge légal requis (18 ans révolus) à la date de la commande et/ou de la souscription de l’abonnement.
L’ABUS D’ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTE. SACHEZ LE CONSOMMER AVEC MODERATION
EXPLOITATION DU SITE
BARREL TO GLASS SAS
Capital social : 1 000 euros
SIRET : 888 299 195 00014 R.C.S Paris
Numéro de TVA intracommunautaire : FR10888299195
Directeur de la publication : Erwan Leo
CONCEPTION, RÉALISATION ET HÉBERGEMENT DU SITE
Direction artistique et développement du site : Agence MF MEDIA
www.mfmedia.co.uk
Hébergement : AWS
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le contenu produit sur ce site internet est protégé par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle) et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de BARREL TO GLASS, constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
LIENS HYPERTEXTES AVEC DES SITES TIERS
BARREL TO GLASS n’exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers. L’existence d’un lien hypertexte entre www.13pct.com et un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du site tiers par BARREL TO GLASS.
EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
MODIFICATION DU SITE
BARREL TO GLASS se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.